Clients américains uniquement – Les présentes conditions contiennent une Convention d'arbitrage qui exige (à quelques exceptions près) que les litiges entre nous soient résolus par un arbitrage exécutoire et vous renoncez à votre droit à un procès devant jury. En outre, vous renoncez à votre droit de participer à un recours collectif ou à un arbitrage collectif.
1. Introduction et acceptation des conditions
Les présentes Conditions générales de vente définissent les conditions dans lesquelles les marchandises sont vendues par nous aux consommateurs via ce site web – https://completedworks.com/
Vous devrez lire et accepter les présentes Conditions générales de vente lors de la commande de marchandises. Si vous n'acceptez pas de vous conformer aux présentes Conditions générales de vente et d'être lié par elles, vous ne pourrez pas commander de marchandises via notre site. Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent également à toute commande passée par e-mail.
https://completedworks.com/ est un site exploité par Eva (GB) Limited, opérant sous le nom de Completedworks (Nous). Nous sommes enregistrés en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro d'entreprise 05756854 et notre siège social est situé au 69a Lisson Street, Londres, Angleterre NW1 5DA, qui est notre adresse commerciale principale. Notre numéro de TVA est GB997133284.
Pour nous contacter, veuillez envoyer un e-mail à info@completedworks.com, appeler notre service client au +442033933460 ou utiliser notre Formulaire de contact.
Les conditions supplémentaires suivantes s'appliquent également à votre utilisation de notre site :
- Notre Politique de confidentialité qui explique comment nous recueillons, utilisons et stockons vos données personnelles.
- Notre Politique en matière de cookies qui fournit des informations sur les cookies sur notre site.
- Nos Conditions générales d'utilisation s'appliqueront à votre utilisation de notre site.
2. Modifications des présentes Conditions générales de vente
Nous pouvons modifier les présentes conditions de temps à autre afin de refléter les changements apportés à nos produits, aux besoins de nos utilisateurs et à nos priorités commerciales. Les conditions qui s'appliquent à votre commande sont les conditions en vigueur au moment où vous passez votre commande. Les présentes conditions ont été mises à jour pour la dernière fois le 25 mars 2025.
3. Éligibilité du client
Pour acheter des produits sur le site, vous devez être âgé d'au moins 18 ans ou avoir l'âge légal de la majorité dans votre pays de résidence, selon le plus élevé.
Les présentes Conditions générales de vente ne s'appliquent pas aux clients achetant des marchandises à des fins commerciales. Si vous êtes un client professionnel, veuillez contacter notre Service client. En passant une commande sur notre site, vous certifiez que vous achetez les marchandises pour votre usage personnel et non pour la revente.
Nous expédions actuellement vers les pays listés en Annexe, mais veuillez noter que cela est susceptible d'être modifié sans préavis en fonction de notre couverture d'assurance et de nos politiques internes.
Si vous accédez au site web depuis l'extérieur du Royaume-Uni, de l'UE et des États-Unis, veuillez noter que le contenu du site web est fourni uniquement dans le but de promouvoir les ventes auprès des personnes situées dans ces pays.
Nous nous efforçons raisonnablement de garantir que toutes les descriptions et images des marchandises disponibles sur notre site correspondent aux marchandises réelles. Veuillez noter que la couleur réelle d'une marchandise peut ne pas correspondre exactement à celle affichée sur votre appareil ou son emballage peut être légèrement différent. Comme nos produits sont fabriqués à la main, il peut y avoir de légères variations d'apparence. De plus, les perles, les pierres et le cuir utilisés pour fabriquer les marchandises présentent des imperfections naturelles et peuvent varier en forme et en taille.
Des modifications mineures peuvent être apportées à certaines marchandises de temps à autre. Cela peut se produire entre le moment où vous passez votre commande et l'expédition des marchandises. Des modifications mineures peuvent être apportées, par exemple, pour refléter les changements dans les lois et réglementations applicables ou pour apporter des ajustements et des améliorations techniques. Les modifications mineures ne changeront pas les caractéristiques principales des marchandises et n'affecteront pas votre utilisation de ces marchandises.
Nous ne garantissons pas que tous les produits présentés sur notre site sont en stock ou disponibles à l'achat.
5. Tarification
Nous nous efforçons raisonnablement de garantir que les prix indiqués sur notre site sont corrects. Nous pouvons modifier les prix de temps à autre. Les changements de prix n'affecteront pas toute commande que vous avez déjà passée.
Clients britanniques : Le prix affiché à la caisse pour l'expédition au Royaume-Uni est en GBP et inclut la TVA. Si le taux de TVA change entre la date de votre commande et la date à laquelle nous fournissons le produit, nous ajusterons le taux de TVA que vous payez (le cas échéant), sauf si vous avez déjà payé intégralement avant que le changement de taux de TVA n'entre en vigueur.
Clients de l'UE : Le prix affiché à la caisse pour l'expédition vers l'UE est en euros. Nous calculons le taux de change. Les commandes vers l'UE sont expédiées en mode DDP (Delivery Duty Paid), ce qui signifie que tous les droits et taxes d'importation pertinents sont inclus dans le prix affiché à la caisse.
Clients américains : Le prix affiché à la caisse pour l'expédition vers les États-Unis est en USD. Nous calculons le taux de change. Les commandes vers les États-Unis sont expédiées en mode DDP (Delivery Duty Paid), ce qui signifie que tous les droits et taxes d'importation pertinents sont inclus dans le prix affiché à la caisse.
Clients internationaux : Le prix et la devise affichés à la caisse sont déterminés par la destination d'expédition. La conversion de devise est gérée par Shopify. Le prix affiché à la caisse n'inclut pas les droits et taxes d'importation applicables qui sont à votre charge. Veuillez noter que nous n'expédions pas vers certaines destinations et que celles-ci peuvent être modifiées sans préavis en fonction de notre couverture d'assurance et de nos politiques internes. Si vous passez une commande mais que nous n'expédions pas vers cette destination, nous vous en informerons dès que possible et vous rembourserons toutes les sommes déjà versées.
Veuillez noter que tous les remboursements seront déterminés par le prix effectivement payé et non par le prix dans la devise pertinente à la date du remboursement.
Si nous acceptons et traitons par erreur une commande pour laquelle une erreur de prix évidente et indubitable a été commise, que vous auriez pu raisonnablement reconnaître comme une erreur de prix, nous avons le droit de résilier le contrat, de rembourser les sommes versées et de vous demander de nous retourner les marchandises concernées.
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des marchandises figurant sur notre site. Pour plus d'informations sur les frais de livraison, veuillez consulter notre Politique d'expédition. Les options de livraison et les frais y afférents vous seront présentés dans le cadre du processus de commande.
6. Commandes et formation du contrat
Notre site vous guidera à travers le processus de commande. Avant de soumettre votre commande, vous aurez la possibilité de la réviser et de la modifier. Veuillez vous assurer que vous vérifiez attentivement votre commande avant de la soumettre.
Si vous nous fournissez des informations incorrectes ou incomplètes pendant le processus de commande, veuillez nous contacter dès que possible. Lorsque des informations sont requises, elles seront indiquées sur notre site, soit dans les descriptions de produits, soit pendant le processus de commande, selon le cas.
Si nous ne pouvons pas traiter votre commande en raison d'informations incorrectes ou incomplètes, nous vous contacterons pour vous demander de les corriger ou de fournir les informations manquantes nécessaires pour que nous puissions vous fournir les marchandises. Si vous ne fournissez pas les informations requises dans un délai raisonnable après notre demande, ou si les informations sont inexactes ou incomplètes, nous pouvons soit résilier le contrat, soit vous facturer un montant raisonnable en compensation du travail supplémentaire requis en conséquence.
Nous ne serons pas responsables de la livraison tardive des marchandises concernées ou de la non-livraison des marchandises concernées si cela est dû au fait que vous ne nous avez pas fourni les informations requises dans un délai raisonnable après notre demande.
Aucune partie de notre site ne constitue une offre contractuelle susceptible d'être acceptée.
Votre commande constitue une offre contractuelle d'achat des marchandises auprès de nous. Une fois votre commande reçue, nous vous enverrons une confirmation de commande avec votre numéro de commande. La confirmation de commande et le numéro de commande sont donnés à titre de référence uniquement et ne constituent pas une acceptation de votre offre. Notre acceptation de cette offre a lieu lorsque nous vous expédions les marchandises.
Ce n'est qu'une fois que nous vous aurons expédié les marchandises qu'un contrat juridiquement contraignant sera établi entre vous et nous pour la vente des marchandises.
Veuillez indiquer votre numéro de commande si vous nous contactez pour quelque raison que ce soit concernant votre commande. Vous n'êtes pas obligé de le faire, mais cela peut nous aider à localiser votre commande et à vous aider plus rapidement et plus facilement.
Parfois, nous ne pouvons pas accepter les commandes, par exemple, parce qu'un produit est en rupture de stock de manière inattendue, parce que vous êtes situé en dehors de nos zones de livraison ou parce que le produit a été mal évalué par nous. Dans ce cas, nous vous en informons dès que possible et vous remboursons toutes les sommes que vous avez payées.
7. Paiement
Le paiement des marchandises, des taxes et des frais de livraison associés doit toujours être effectué à l'avance. Il vous sera demandé de fournir les détails de paiement pendant le processus de commande.
Le paiement peut être effectué par carte de débit ou de crédit, par financement ou par tout autre moyen indiqué sur le site lors de la passation d'une commande. Pour plus d'informations sur les méthodes de paiement, veuillez cliquer ici.
Si nous ne parvenons pas à recouvrer un paiement que vous nous devez, nous facturons des intérêts sur le montant impayé au taux de 5 % par an au-dessus du taux de base de la Banque d'Angleterre de temps à autre.
Si vous estimez que nous vous avons facturé un montant incorrect, veuillez nous en informer dès que possible.
Toutes les marchandises que vous commandez sur notre site restent la propriété d'Eva (GB) Limited jusqu'à ce que nous les ayons expédiées et que nous ayons reçu le paiement intégral de toutes les sommes dues.
8. Cartes-cadeaux
Les cartes-cadeaux sont numériques, livrées par e-mail et contiennent des instructions pour les utiliser. Nos cartes-cadeaux n'ont pas de frais de traitement supplémentaires. La carte-cadeau peut être utilisée dans notre showroom à Londres ou sur notre site web et elle ne peut être échangée que dans la devise dans laquelle elle a été achetée.
Aucune monnaie ne sera rendue pour les achats effectués avec une carte-cadeau, mais tout solde restant sur la carte pourra être appliqué aux achats futurs. Vous pouvez vérifier votre solde en envoyant un e-mail à info@completedworks.com ou, si vous avez un Compte, en vous connectant et en vérifiant le solde. Si votre commande dépasse le solde de la carte-cadeau, le solde restant doit être réglé par tout mode de paiement valide que nous acceptons et qui est listé sur notre site web.
Veuillez prendre soin de toute carte-cadeau, car le solde ne pourra pas vous être retourné si elle est perdue, volée ou utilisée sans votre permission.
Les cartes-cadeaux ne peuvent être achetées qu'avec une carte de débit ou de crédit. Les cartes-cadeaux ne peuvent pas être remboursées ou échangées contre de l'argent et ne sont pas transférables.
Les cartes-cadeaux expireront 2 ans après la date d'achat. Après cette période, tout solde restant sera réduit à zéro et perdu.
En cas de remboursement pour un achat dont le coût est supérieur au montant total de la carte-cadeau, le remboursement de la carte-cadeau sera effectué en premier, puis celui de la carte de paiement.
Nous avons le droit d'annuler une carte-cadeau si nous considérons qu'elle est utilisée en violation des présentes Conditions générales de vente.
9. Livraison
Toutes les marchandises en stock achetées via notre site seront normalement livrées dans les 14 jours calendaires suivant la date de notre confirmation de commande. Veuillez noter que les estimations de livraison sont fournies pendant le processus de commande en fonction de la destination d'expédition. Ces estimations de livraison sont fournies par notre partenaire transporteur et ne sont que des estimations, elles ne sont pas garanties.
Nous ne serons pas responsables des retards qui échappent à notre contrôle raisonnable, tels que le dédouanement ou les problèmes de paiement. Si la livraison est retardée pour une telle raison, nous vous en informerons dès que possible et prendrons des mesures pour minimiser l'impact du retard. Si le retard est susceptible d'être substantiel, vous pouvez contacter notre service client pour résilier le contrat et recevoir un remboursement pour toute marchandise que vous avez payée, mais non reçue.
Si vous venez chercher les Marchandises chez Nous au lieu de les faire livrer chez vous, elles peuvent être retirées pendant nos heures d'ouverture de 9h à 17h, du lundi au vendredi.
Si vous (ou quelqu'un en votre nom) n'êtes pas disponible à votre adresse pour prendre livraison des marchandises et qu'elles ne peuvent pas être déposées dans votre boîte aux lettres, à moins que vous n'ayez spécifié un endroit sûr avec le transporteur, notre transporteur laissera un avis vous informant de la manière d'organiser une nouvelle livraison ou de l'endroit où récupérer les marchandises.
Si nous ne pouvons pas livrer les marchandises, nous pouvons vous facturer des frais de stockage et des frais de retour et/ou de livraison supplémentaires. Si, malgré nos efforts raisonnables, nous ne pouvons pas vous contacter ou organiser une nouvelle livraison ou un enlèvement des marchandises, nous pouvons résilier le contrat et vous rembourser. Nous pouvons déduire une somme raisonnable en compensation des coûts nets que nous avons encourus en conséquence.
Toutes les marchandises sont assurées par nos soins pendant le transport. La responsabilité des marchandises vous est transférée une fois que nous avons livré les marchandises à l'adresse que vous nous avez fournie (l'adresse inclut tout endroit sûr spécifié au transporteur dans vos instructions de livraison) ou une fois que vous (ou un transporteur organisé par vous, le cas échéant) avez retiré les marchandises chez nous.
Nous ne serons pas responsables de la livraison tardive des marchandises ou de la non-livraison des marchandises si cela est dû au fait que vous ne nous avez pas fourni les informations requises dans un délai raisonnable après notre demande.
Pour plus d'informations sur la livraison, veuillez consulter notre Politique d'expédition.
En cas de produits endommagés à la livraison (par exemple, déjà ouverts et/ou produits manquants), veuillez en informer info@completedworks.com dans les sept (7) jours suivant la livraison. Vous devrez alors, si nous vous le demandons, nous retourner les produits dans les quatorze (14) jours. Nous prendrons en charge les frais de retour du ou des produits en utilisant notre processus de retour. Si vos produits arrivent endommagés et que vous ne nous signalez pas le problème ou que vous ne retournez pas les produits endommagés dans les délais, vous pourriez ne pas être éligible à un remboursement ou à un remplacement.
10. Articles sur mesure et articles fabriqués sur commande
Si votre commande concerne des articles sur mesure, fabriqués sur commande ou personnalisés, notre acceptation de votre offre a lieu lorsque nous émettons notre confirmation de commande, moment auquel un contrat juridiquement contraignant sera établi entre vous et nous pour la vente des articles. Si vous réalisez que vous avez fait une erreur dans votre commande, veuillez nous contacter dans les 24 heures pour effectuer toute modification.
Les délais d'expédition estimés indiqués tout au long du processus de commande et dans la confirmation de commande ne sont que des estimations. Bien que nous nous efforcions de produire des marchandises sur mesure, fabriquées sur commande et/ou personnalisées dans le délai d'expédition estimé, cela peut ne pas toujours être possible pour des raisons telles que la production initiale ne répond pas à nos normes de contrôle qualité ou il y a des retards dans l'acquisition des matières premières appropriées. Nous ne serons pas responsables des retards qui échappent à notre contrôle raisonnable. Si nous ne pouvons pas respecter le délai d'expédition estimé, nous vous en informerons dès que possible.
Veuillez noter que lorsque vous demandez une gravure sur une pièce gravable, cela est considéré comme une personnalisation. Les gravures prennent environ 6 à 8 semaines pour être réalisées, mais il ne s'agit que d'une estimation.
Veuillez noter que si vous avez commandé un article sur mesure, fabriqué sur commande ou personnalisé en plus d'un article en stock, nous expédierons généralement tous les articles ensemble lorsqu'ils seront prêts. Si vous avez besoin d'expéditions séparées, veuillez nous contacter à info@completedworks.com
Veuillez noter que le droit de changer d'avis ne s'applique pas aux articles sur mesure, fabriqués sur commande ou personnalisés.
11. Si vos marchandises présentent un problème
Si vous pensez que vos marchandises présentent un problème, vous devez soit les apporter à notre magasin, soit contacter notre équipe du service client à info@completedworks.com.
Nous respectons notre obligation légale de vous fournir des produits conformes à leur description sur notre site web et qui répondent à toutes les exigences imposées par la loi.
Pour retourner les marchandises défectueuses, endommagées ou incorrectes, veuillez nous les envoyer par la poste, organiser leur enlèvement, ou les retourner en personne. Veuillez contacter notre équipe du service client à info@completedworks.com pour une étiquette de retour ou pour organiser l'enlèvement.
Clients britanniques: Dans certaines circonstances, vous aurez le droit légal de refuser un produit défectueux et d'obtenir un remboursement, de demander une réparation ou un remplacement, ou de demander une réduction de prix. Vous trouverez de plus amples informations sur vos droits légaux sur le site web de Citizens Advice www.citizensadvice.org.uk. Nous prendrons en charge les frais de retour. Nous rembourserons les frais de livraison initiaux payés (le cas échéant), mais nous ne remboursons que la livraison standard, nous ne remboursons pas les frais supplémentaires que vous auriez payés pour une livraison express.
Clients de l'UE, des États-Unis et internationaux: Dans certaines circonstances, vous aurez le droit légal de refuser un produit défectueux et d'obtenir un remboursement, ou de demander une réparation ou un remplacement. Nous ne prendrons pas en charge les frais de retour ni ne rembourserons les frais de livraison initiaux.
12. Votre droit de changer d'avis
Pour la plupart de nos marchandises achetées en ligne, vous avez le droit légal de changer d'avis dans les 30 jours suivant la livraison de votre achat et de recevoir un remboursement de ce que vous avez payé. Ceci est soumis à certaines conditions, telles que définies ci-dessous. Vous pouvez également annuler pour toute raison avant que nous n'envoyions la Confirmation de commande.
Cela n'affecte pas vos droits légaux s'il y a un problème avec vos marchandises, ce qui est couvert ci-dessus.
Vous ne pouvez pas changer d'avis concernant une commande pour :
- les produits scellés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène, une fois qu'ils ont été descellés après réception ; et
- les marchandises qui ont été fabriquées sur commande, personnalisées ou sur mesure pour vous.
Si vous changez d'avis concernant vos marchandises, vous devez nous en informer au plus tard 30 jours après le jour de la livraison.
Pour nous faire savoir que vous souhaitez changer d'avis, contactez notre équipe du service client à info@completedworks.com ou suivez les instructions de retour ici.
Vous devez nous retourner votre produit dans les 30 jours suivant la date à laquelle vous nous avez informé de votre changement d'avis. Les retours sont à vos frais. Nous rembourserons les frais de livraison initiaux payés (le cas échéant), mais nous ne remboursons que la livraison standard, nous ne remboursons pas les frais supplémentaires que vous auriez payés pour une livraison express.
Vous pouvez apporter le produit à notre magasin ou contacter notre service client à info@completedworks.com pour obtenir une étiquette de retour ou suivre les instructions de retour ici en utilisant notre portail de retours. Vous devriez conserver un reçu ou toute autre preuve du service de livraison prouvant que vous l'avez envoyé et la date d'envoi.
Veuillez noter que toutes les marchandises que vous retournez sont sous votre responsabilité jusqu'à ce qu'elles nous parviennent. Nous vous recommandons donc de nous renvoyer votre produit en utilisant un service de livraison avec suivi qui vous assure pour la valeur des marchandises. Si vous choisissez d'utiliser notre portail de retours, nous acceptons la responsabilité des marchandises une fois que nous avons reçu les informations de suivi de votre retour.
Veuillez noter que le droit de changer d'avis ne s'applique pas aux articles sur mesure, fabriqués sur commande ou personnalisés.
13. Remboursements
Nous vous rembourserons dès que possible après réception des marchandises et dans les 14 jours suivant la réception des marchandises (ou la réception de la preuve de retour des marchandises). Nous vous rembourserons selon le mode de paiement que vous avez utilisé. Nous ne facturons pas de frais pour le remboursement.
Nous réduirons votre remboursement si vous avez utilisé ou endommagé un produit. Si vous manipulez le produit d'une manière qui ne serait pas acceptable en magasin, nous réduirons votre remboursement, pour nous compenser de sa valeur réduite. Par exemple, nous réduirons votre remboursement si l'état du produit n'est pas "comme neuf", si l'emballage de la marque du produit est endommagé ou si des accessoires sont manquants.
Nous ne pouvons pas rembourser les droits et taxes que vous avez payés pour le dédouanement.
14. Échanges
Nous offrons des échanges pendant 30 jours à compter de la date de livraison pour les marchandises achetées en ligne.
Vous ne pouvez pas échanger une commande pour :
- les produits scellés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène, une fois qu'ils ont été descellés après réception ; et
- les marchandises qui ont été fabriquées sur commande, personnalisées ou sur mesure pour vous.
Si vous souhaitez échanger quelque chose, vous devez nous en informer au plus tard 30 jours après le jour de la livraison.
Pour nous faire part de votre souhait d'échanger, contactez notre équipe du service client à info@completedworks.com
Vous devez nous retourner votre produit non désiré dans les 14 jours suivant votre acceptation d'un échange. Les retours sont à votre charge. Vous pouvez apporter le produit à notre magasin ou contacter notre service client à info@completedworks.com Vous devriez conserver un reçu ou toute autre preuve du service de livraison prouvant que vous l'avez envoyé et la date d'envoi. Veuillez noter que nous n'expédierons le produit de remplacement qu'une fois que nous aurons reçu le produit non désiré.
Veuillez noter que toutes les marchandises que vous renvoyez pour échange sont sous votre responsabilité jusqu'à ce qu'elles nous parviennent. Nous vous recommandons donc de nous renvoyer votre produit en utilisant un service de livraison avec suivi qui vous assure pour la valeur des marchandises.
Veuillez noter que nous n'offrons pas d'échanges pour les marchandises sur mesure, fabriquées sur commande ou personnalisées.
15. Garantie
Tous les bijoux achetés via le site web sont couverts par une garantie d'un an, à compter de la date de vente. Veuillez lire notre page de garantie pour plus de détails et pour savoir comment faire une réclamation. Pour faire une réclamation au titre de la garantie, veuillez envoyer un e-mail à l'équipe du service client à info@completedworks.com.
16. Nous pouvons résilier notre contrat avec vous
Nous pouvons résilier notre contrat de vente de marchandises avec vous et réclamer toute compensation qui nous est due si :
- vous ne nous effectuez aucun paiement lorsque celui-ci est dû et que vous ne l'effectuez toujours pas dans les 14 jours suivant notre rappel de paiement ;
- vous ne nous fournissez pas, dans un délai raisonnable après notre demande, les informations, la coopération ou l'accès dont nous avons besoin pour fournir les marchandises, par exemple, l'adresse de livraison ; ou
- vous ne nous autorisez pas, dans un délai raisonnable, soit à vous livrer les marchandises, soit à les récupérer auprès de nous.
17. Notre responsabilité envers vous
Aucune disposition des présentes Conditions générales de vente ne saurait limiter ou exclure notre responsabilité pour :
(a) le décès ou les blessures corporelles causés par sa négligence, ou la négligence de ses employés, agents ou sous-traitants (selon le cas) ;
(b) la fraude ou la fausse déclaration frauduleuse ;
(c) les produits défectueux en vertu de la loi de 1987 sur la protection du consommateur ;
(d) toute question pour laquelle il nous serait illégal d'exclure ou de restreindre la responsabilité.
Sauf interdiction légale dans la juridiction concernée, nous ne serons pas responsables envers vous de toute perte indirecte ou consécutive. Nous ne serons pas responsables des pertes causées par des retards échappant à notre contrôle, des pertes imprévisibles ou des pertes que vous auriez pu éviter en prenant des mesures raisonnables, y compris en suivant nos instructions raisonnables d'utilisation et d'entretien des produits.
Sauf interdiction légale dans la juridiction pertinente, notre responsabilité globale maximale envers vous en vertu et/ou découlant des présentes Conditions générales de vente ou en relation avec celles-ci, qu'il s'agisse de contrat, de garantie, de délit (y compris la négligence), de manquement à une obligation légale, de responsabilité stricte, de loi ou autre, ne dépassera pas le prix des produits.
Nous ne fournissons des produits que pour un usage domestique et privé par les consommateurs. Nous ne garantissons ni ne déclarons que les produits sont adaptés à un usage commercial, professionnel ou industriel de quelque nature que ce soit (y compris la revente). Nous ne serons pas responsables envers vous de toute perte de profit, perte d'activité, interruption d'activité ou de toute perte d'opportunité commerciale.
18. Plaintes et commentaires
Nous sommes toujours ravis de recevoir les commentaires de nos clients et, bien que nous fassions toujours des efforts raisonnables pour garantir que votre expérience en tant que client soit positive, nous souhaitons néanmoins vous entendre si vous avez une quelconque réclamation.
Notre équipe du service client à info@completedworks.com fera de son mieux pour résoudre tout problème que vous pourriez rencontrer avec nous ou nos marchandises.
19. Clients américains uniquement – Convention d'arbitrage, renonciation aux recours collectifs et renonciation au procès devant jury
Dans toute la mesure permise par la loi, vous et nous convenons que tous les litiges découlant de votre relation avec nous, y compris sans limitation les présentes Conditions générales de vente, votre utilisation des produits et/ou les droits de confidentialité, y compris les réclamations et les litiges survenus entre nous avant la date d'entrée en vigueur des présentes Conditions générales de vente, seront résolus par un arbitrage individuel et contraignant en vertu des règles d'arbitrage des consommateurs de l'American Arbitration Association (AAA) par un arbitre unique et vous renoncez par la présente expressément à un procès devant jury.
Veuillez noter qu'il n'y a ni juge ni jury en arbitrage et que les processus de découverte et de procédure sont plus limités. L'examen judiciaire d'une sentence arbitrale est limité.
Les exceptions à notre Convention d'arbitrage sont (1) Petites créances – l'une ou l'autre partie peut faire valoir des créances ou demander réparation devant un tribunal des petites créances si ces créances sont admissibles et restent devant le tribunal des petites créances et (2) l'une ou l'autre partie peut demander une injonction ou toute autre réparation équitable en cas de violation ou d'utilisation abusive de la propriété intellectuelle.
Chacun de nous ne peut déposer de réclamations qu'en son propre nom. Ni vous ni nous ne participerons à un recours collectif ou à un arbitrage collectif pour toute réclamation couverte par le présent accord. Vous renoncez à votre droit de participer en tant que représentant de classe ou membre de classe à toute réclamation collective que vous pourriez avoir contre nous, y compris, sans limitation, tout droit à un arbitrage collectif ou à toute consolidation d'arbitrages individuels.
Procédures. L'AAA aura l'autorité exclusive pour résoudre tout litige et administrera le litige conformément aux règles d'arbitrage des consommateurs alors en vigueur, sauf modification par la présente Convention d'arbitrage. La décision rendue par l'arbitre peut être enregistrée auprès de tout tribunal ayant une juridiction compétente. Nonobstant toute disposition du droit applicable, l'arbitre n'aura pas le pouvoir d'accorder des dommages-intérêts, des recours ou des décisions qui sont en conflit avec les présentes Conditions générales de vente.
Coûts de l'arbitrage. Votre responsabilité de payer les frais et coûts de l'AAA est la nôtre telle qu'énoncée dans les règles AAA applicables. Chaque partie supportera ses propres honoraires d'avocats et coûts d'arbitrage, sauf si l'arbitre détermine que votre réclamation est frivole.
Lieu de l'arbitrage. L'arbitrage aura lieu dans l'État où vous résidez.
Délai de renonciation de 30 jours. Si vous ne souhaitez pas être lié par les dispositions d'arbitrage et de renonciation aux recours collectifs de cette section, vous devez nous en informer par écrit dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle vous avez accepté ces Conditions générales de vente pour la première fois. Votre notification écrite doit nous être envoyée par e-mail à info@completedworks.com avec (i) votre nom ; (ii) votre adresse et (iii) une déclaration claire indiquant que vous ne souhaitez pas résoudre les litiges avec nous par arbitrage ou renoncer à votre capacité de participer à un recours collectif. Si vous ne nous informez pas conformément à ce paragraphe, vous acceptez d'être lié par les termes de cette section, y compris, sans limitation, les dispositions d'arbitrage et de renonciation aux recours collectifs.
Divisibilité. Si l'une des parties de la présente Convention d'arbitrage, renonciation aux recours collectifs et renonciation au procès devant jury est jugée invalide ou inapplicable en vertu de la loi, ces parties spécifiques seront sans effet et seront dissociées, et le reste de la Convention d'arbitrage, renonciation aux recours collectifs et renonciation au procès devant jury restera pleinement en vigueur. Cette section survivra à la résiliation de votre relation avec nous.
Vous acceptez que toute réclamation que vous pourriez avoir découlant de ou liée à votre relation avec Eva (GB) Limited doit être déposée dans un délai d'un (1) an après que ladite réclamation est survenue, sinon votre réclamation est définitivement prescrite.
20. Clients américains uniquement – Clause de non-responsabilité en matière de garantie
Sauf indication contraire dans les présentes Conditions générales de vente, les produits sont fournis « en l'état » et « selon la disponibilité » sans aucune garantie d'aucune sorte.
Dans toute la mesure permise par la loi, Eva (GB) Limited décline toutes les garanties et représentations concernant les produits ou services, expresses ou implicites, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de non-contrefaçon ou de disponibilité ou de qualité des produits ou services.
21. Informations personnelles
Nous n'utiliserons vos informations personnelles que comme indiqué dans notre Politique de confidentialité ici.
22. Autres conditions importantes
Nous pouvons céder notre contrat avec vous, de sorte qu'une organisation différente soit responsable de la fourniture de vos marchandises (cela peut se produire, par exemple, si nous vendons notre entreprise). Nous vous en informerons par écrit si cela se produit et nous veillerons à ce que le transfert n'affecte pas vos droits en vertu du contrat. Vous ne pouvez céder votre contrat avec nous à quelqu'un d'autre que si nous y consentons.
Personne d'autre n'a de droits en vertu du présent contrat. Le présent contrat est conclu entre vous et nous. Personne d'autre ne peut le faire appliquer.
Les présentes Conditions générales de vente, y compris toutes les conditions incorporées par référence, constituent l'intégralité de l'accord entre nous en ce qui concerne la vente de produits par nos soins et elles remplacent toutes les communications antérieures ou contemporaines, qu'elles soient électroniques, orales ou écrites, entre nous.
Si un tribunal invalide une partie du présent contrat, le reste continuera de s'appliquer. Si un tribunal ou une autre autorité décide que certaines de ces conditions sont illégales, le reste continuera de s'appliquer.
Même si nous tardons à faire appliquer le présent contrat, nous pourrons toujours le faire appliquer ultérieurement. Nous ne vous poursuivrons peut-être pas immédiatement pour ne pas avoir fait quelque chose (comme payer) ou pour avoir fait quelque chose que vous n'êtes pas autorisé à faire, mais cela ne signifie pas que nous ne pourrons pas le faire plus tard.
23. Droit et juridiction
Les présentes conditions d'utilisation, leur objet et leur formation (ainsi que tout litige ou réclamation non contractuel) sont régis par le droit d'Angleterre et du Pays de Galles. Nous acceptons tous deux la juridiction exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.
Annexe 1
Liste des pays
Angola, Australie, Autriche, Bahamas, Barbade, Belgique, Bulgarie, Canada, Îles Caïmans, Îles Anglo-Normandes (Jersey et Guernesey), Chili, Chine, Colombie, Costa Rica, Croatie, Curaçao, Chypre, Tchéquie, Danemark, Égypte, Estonie, Finlande, France, Allemagne, Gibraltar, Grèce, Hong Kong, Hongrie, Islande, Inde, Indonésie, Irlande, Israël, Italie, Japon, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malaisie, Malte, Mexique, Monaco, Monténégro, Maroc, Pays-Bas, Nouvelle-Zélande, Norvège, Pakistan, Panama, Philippines, Pologne, Portugal, Qatar, Roumanie, Arabie Saoudite, Serbie, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Afrique du Sud, Corée du Sud, Espagne, Sri Lanka, Suède, Suisse, Taïwan, Thaïlande, Turquie, Ukraine, Émirats Arabes Unis, Royaume-Uni, États-Unis, Cité du Vatican, Vietnam.